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                    Voici nos Conditions Générales de Vente

Ces conditions générales de vente encadrent les transactions entre le gérant de ce blog à titre de particulier et les clients effectuant une commande.

Sont dénommés "articles" les photographies et peintures de ce blog réalisées par le gérant Mr. Michel PENA demeurant en France 38760 Varces Allieres. Chaque œuvre est authentique et accompagnée d’un certificat garantissant son originalité.

Le client déclare accepter dès sa commande nos conditions générales de vente sans restrictions ni réserves.

Le gérant se réserve le droit de modifier ce blog ainsi que les présentes conditions générales de vente sans préavis, et d'interrompre son fonctionnement pour sa maintenance. Les conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande seront appliquées.

Les articles

Les images présentées sont en 640x480 pixels et peuvent différer de l’originale. Le prix ttc d'une photo est de 7,58€ Ht  celui d'une peinture est de 1147,87€ Ht taux de tva 5,5%. Chaque peinture est unique.Pour des raisons légitimes et suivant l’aniléa L221-28 créé par Ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016 - art. et l aniléa L121.20-2 du code de la consommation les peintures et photographies vendues sur ce site ne peuvent pas être échangées,retournées ou remboursées même dans les 14 jours suivant l'achat

 Commande

Après le paiement final de votre commande, je préparerai soigneusement votre colis de peinture pour l'expédition en recommandé via La Poste ou par l'intermédiaire d'un livreur spécialisé.Vous recevrez par e-mail le numéro de suivi de votre commande. Les articles commandés seront expédiés sous trois jours ouvrés, le délai de réception chez le client dépendra du livreur. Pour la livraison des photographies, nous utilisons un site externe qui est GrosFichiers.com.Un lien est disponible sur les pages photos et peintures de notre blog incluant des indications sur comment commander des articles. Nous ne pouvons être tenus responsables des défauts ou de la dégradation des photos envoyées par voie électronique ces éléments étant indépendants de notre volonté

 Paiement

Le paiement peut être effectué par cartes bancaire ou via votre compte PayPal. Nous enregistrons pas les références des cartes bancaire. Le gérant se réserve le droit de refuser une commande pour des raisons légitimes, telles que le défaut de paiement, l’indisponibilité des articles, des problèmes techniques ou des preuves de fraude avérées

 Livraison

Les articles sont livrés aux adresses e-mail et postales fournies par le client. En cas de retard, perte ou avarie des colis, le transporteur est responsable. Le client devra alors émettre des réserves auprès du livreur et informer le gérant du blog Dartpeint dans un délai de sept jours.Les commandes ne sont pas remboursables.En cas de perte ou d’avarie confirmée une indemnisation de 90€ par tableaux sera possible et versée au client par chéque dans le cadre de notre assurance livraison. Toutefois nous vous accompagnerons dans vos démarches de réclamation.

Rétractation

En cas d'annulation d'une vente, l'acompte versé par le client sera remboursé via PayPal ou par chèque, sauf si l'expédition des articles a déjà été effectuée, auquel cas la demande de remboursement sera caduque

 Service client et litiges

En cas de litige, nous nous engageons à trouver une solution équitable avec l'acheteur : Médiation Sarl Turya  155 cours Bérriat 38028 Grenoble :thierry.morfin@turya-mediation.fr À défaut d'accord, le tribunal compétent sera celui du lieu du domicile du gérant .

Confidentialité :Les informations personnelles indispensables stockées (adresses e-mail, postales et numéros de téléphone) des clients sont traitées conformément à la réglementation de l’Union Européenne (RGPD). Elles sont utilisées exclusivement à des fins de gestion des commandes et ne seront jamais divulguées sans consentement. Les clients disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles.

Contact: Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter via la page de contact de notre blog Dartpeint. Nous nous engageons à traiter chaque demande dans un délai raisonnable, cependant nous ne pouvons garantir un résultat spécifique. Nous faisons de notre mieux pour répondre aux attentes de nos clients.

Les commandes: Pour chaque vente, nous délivrons un bon de commande fait en double exemplaire conservé à des fins de gestion administrative et fiscale dans un dossier papier ou sur une clé USB. Ces données sont archivées pour une durée conforme aux obligations légales chez le gérant de ce blog. Un exemplaire du bon de commande peut être transmis aux impôts. Les revenus générés par notre blog sont déclarés dans l’avis d imposition.

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